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Les services publics en France

Du Moyen Âge à la Révolution

Auteur(s):
Médium: livre
Langue(s): français
ISBN-10: 2859782389
Editeur: Presses de l'école nationale des Ponts et Chaussées
Publié à: Paris, France
Page(s): 440
Année: 1997
Remarques:

Contenu:
Introduction. Les origines des services publics et leurs modes de gestion:

  1. L'origine des services publics dans les textes juridiques anciens
  2. L'organisation des services
  3. Trois périodes d'organisation des services publics
I. Introduction historique à la notion de service public
  1. L'ancienneté des services publics
  2. Deux types de naissance des services publics
  3. Une analyse historique
II. Fief en terre, fief en fonction. De la foi au contrat. La naissance des services publics locaux
  1. Introduction: un régime politique fondé sur le contrat moral
  2. Le régime politique d'État et le régime domanial: la délégation des services publics locaux
  3. L'organisation municipale
III. Les services publics locaux
  1. Les péages
  2. Les moulins
  3. La voirie
  4. Origines
  5. Des obligations d'entretien des voies publiques à la charge du roi, des seigneurs ou communautés péagères et des particuliers
  6. Des baux de voirie de longue durée
  7. La corvée
  8. Une réglementation des carrières
  9. La réglementation des poids de voitures
  10. L'organisation en régie
  11. L'eau
  12. La propreté des villes
  13. L'aménagement urbain et le droit de l'urbanisme
  14. Les polices
  15. Le secours au feu
  16. L'éclairage public
  17. Les secours hospitaliers et les indigents
IV. Les services publics nationaux infrastructurels et leur délégation contractuelle
  1. Introduction
  2. Les canaux et les voies navigables
  3. Les grandes infrastructures de l'ancien régime
  4. Le canal de Briare
  5. Les autres canaux du 17ème siècle
  6. Le canal du Loing
  7. Les canaux du 18ème siècle
  8. Le canal du Midi ou canal des Deux-Mers
  9. Le canal de l'Ourcq
  10. Les ponts et les bacs
  11. La délégation et l'action caritative jusqu'à la Renaissance
  12. De la réglementation à la marche vers la régie
  13. Les transports publics
  14. La poste
  15. Le dessèchement des marais
  16. L'édit du 8 avril 1599 ou la concession de dessèchement de marais
  17. L'échec de la première concession de Bradley et l'édit de janvier 1607
  18. La « concession de ville »
  19. L'opéra et le théâtre
  20. Les magasins généraux
V. La gestion régalienne: domaine, fisc et richesse collective
  1. La faiblesse de la gestion en régie
  2. Le bloc régalien
  3. La gestion domaniale
  4. Les délégations fiscales
  5. L'enrichissement collectif
Conclusion
Sources et bibliographie

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  • Informations
    sur cette fiche
  • Reference-ID
    10014900
  • Publié(e) le:
    14.05.2004
  • Modifié(e) le:
    30.09.2018