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La bibliographie suivante contient toutes les publications répertoriées dans la base de données qui sont reliées à ce nom en tant qu'auteur, éditeur ou collaborateur.

  1. Bougault, Paul (1918): Le Nouveau Projet de loi Relatif Aux Travaux D'amélioration du Régime des Cours D'eau. Dans: La Houille Blanche, v. 15, n. 6 (novembre 1918).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1918047

  2. Bougault, Paul (1923): Législation :Les Droits d'Enregistrement des Concessions de Distribution d'Énergie à l'origine, au moment des cessions, et au sujet du rachat. Dans: La Houille Blanche, v. 20, n. 1 (janvier 1923).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1923005

  3. Bougault, Paul (1929): Législation : Pylônes plantés pendant la guerre sur simple réquisition Régularisation postérieure - Conséquences. Dans: La Houille Blanche, v. 26, n. 3 (mai 1929).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1929016

  4. Bougault, Paul (1927): Législation : Un exemple de responsabilité civile d'un Concessionnaire à propos d'un arrêt de la Cour d'Alger du 30 décembre 1925. Dans: La Houille Blanche, v. 24, n. 1 (janvier 1927).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1927004

  5. Bougault, Paul (1919): Observations Sur les Fournitures Faites à un Chemin de fer de l'état. Dans: La Houille Blanche, v. 16, n. 5 (mai 1919).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1919040

  6. Bougault, Paul (1922): Législation : Principes spéciaux à la Distribution d'Energie électrique.. Dans: La Houille Blanche, v. 19, n. 2 (mars 1922).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1922014

  7. Bougault, Paul (1921): Législation : Observations Sur les Tabifs Maxima des Concessions D'énergie Hydraulique. Dans: La Houille Blanche, v. 18, n. 6 (novembre 1921).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1921051

  8. Bougault, Paul (1927): Législation : Les Sociétés Coopératives et les Groupements Coopératifs en présence des Lois fiscales de toutes catégories (résumé). Dans: La Houille Blanche, v. 24, n. 5 (septembre 1927).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1927024

  9. Bougault, Paul (1927): Législation : Les ventes des Moulins dits a « Biens Nationaux ». Difficultés relatives à la compétence des juridictions chargées de les interpréter ou de les appliquer. Dans: La Houille Blanche, v. 24, n. 3 (mai 1927).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1927015

  10. Bougault, Paul (1926): Législation : Les Sociétés Coopératives et les Groupements Coopératifs en présence des Lois fiscales de toutes catégories. Dans: La Houille Blanche, v. 23, n. 4 (juillet 1926).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1926019

  11. Bougault, Paul (1926): Législation : Les Sociétés Coopératives et les Groupements Coopératifs en présence des Lois fiscales de toutes catégories. Dans: La Houille Blanche, v. 23, n. 3 (mai 1926).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1926015

  12. Bougault, Paul (1913): La Suppression D'un Droit D'eau Par Suite D'un Travail Public. Dans: La Houille Blanche, v. 12, n. 4 (avril 1913).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1913024

  13. Bougault, Paul (1913): Le Tourisme et la Houille Blanche Devant la Chambre des Députés. Dans: La Houille Blanche, v. 12, n. 3 (mars 1913).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1913017

  14. Bougault, Paul (1908): Note sur le nouveau projet de loi relatif aux patentes des usines prenant en dehors d'elles la Force Motrice nécessaire à leur fonctionnement. Dans: La Houille Blanche, v. 7, n. 12 (décembre 1908).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1908077

  15. Bougault, Paul (1908): Note sur la Révision des Droits de Voirie Sous l'empire des décrets du 17 octobre 1907. Dans: La Houille Blanche, v. 7, n. 11 (novembre 1908).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1908069

  16. Bougault, Paul (1908): Patentes des Usines employant le Courant électrique comme Force motrice. Dans: La Houille Blanche, v. 7, n. 5 (mai 1908).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1908031

  17. Bougault, Paul (1903): Manuel Pratique de l'occupation des Voies Publiques : De La Concession En Général. De la Fourniture de l'eau Concédée Par Les Communes. Dans: La Houille Blanche, v. 2, n. 5 (mai 1903).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1903025

  18. Bougault, Paul (1903): La Richesse Hydraulique des Alpes. Dans: La Houille Blanche, v. 2, n. 1 (janvier 1903).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1903001

  19. Bougault, Paul (1903): Manuel Pratique de l'occupation des Voies Publiques. Dans: La Houille Blanche, v. 2, n. 2 (février 1903).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1903006

  20. Bougault, Paul (1925): Législation : Une décision récente de la Cour de Cassation sur la constitution d'une Chute d'eau (23 décembre 1924). Dans: La Houille Blanche, v. 22, n. 1 (janvier 1925).

    https://doi.org/10.1051/lhb/1925005

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